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Marques déposées par Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix
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DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements
Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix

Numéro de dépôt :
4471087
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
DECLIC écomobil\' Donner d\'autres couleurs à ses déplacements de Atelier de l\'Environnement - CPIE du Pays d\'Aix

Présentation de la marque DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix domicilié(e) 4855 Chemin Du Grand Saint-Jean - 13540 - Puyricard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix, Madame Séverine Douchet domicilié(e) 4855 Domaine du Grand Saint-Jean - 13540 - Puyricard - France.

La marque DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC écomobil' Donner d'autres couleurs à ses déplacements arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.


Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix - 4855 Chemin Du Grand Saint-Jean - 13540 - Puyricard - France


Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix, Madame Séverine Douchet - 4855 Domaine du Grand Saint-Jean - 13540 - Puyricard - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Transport ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de conférences ;

Recherches scientifiques ; conduite d'études de projets techniques.