Marque expirée - Marque en non vigueur

La médaille du Dôme
ATELIER DE FAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3721412
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2020
La médaille du Dôme de ATELIER DE FAMILLE

Présentation de la marque La médaille du Dôme

Déposée par voie électronique le 15 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La médaille du Dôme »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE FAMILLE domicilié(e) 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 534 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER DE FAMILLE domicilié(e) 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La médaille du Dôme est expirée depuis le 15 mars 2020.

ATELIER DE FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : des bijoux qui ont du sens , Atelier Chrétien , Secrets de Famille , Faire part de famille fairepartdefamille.fr fairepartdefamille.com


ATELIER DE FAMILLE, SARL - 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France - SIREN 492534599


ATELIER DE FAMILLE - 10 RUE BENOIT MALON - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).