Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2C GROUPE PRATIC ADEMVA
ATELIER DE DECOUPAGE DÉMBOUTISSAGE ET MECANIQUE DE LA VALLEE DE LÁRVE ADEMVA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1536508
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999
A2C GROUPE PRATIC ADEMVA de ATELIER DE DECOUPAGE DÉMBOUTISSAGE ET MECANIQUE DE LA VALLEE DE LÁRVE ADEMVA

Présentation de la marque A2C GROUPE PRATIC ADEMVA

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIER DE DECOUPAGE DÉMBOUTISSAGE ET MECANIQUE DE LA VALLEE DE LÁRVE ADEMVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A2C GROUPE PRATIC ADEMVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER DE DECOUPAGE DÉMBOUTISSAGE ET MECANIQUE DE LA VALLEE DE LÁRVE ADEMVA domicilié(e) Avenue des Mélèzes, THIEZ, 74300 CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque A2C GROUPE PRATIC ADEMVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2C GROUPE PRATIC ADEMVA est expirée depuis le 9 juin 1999.


ATELIER DE DECOUPAGE DÉMBOUTISSAGE ET MECANIQUE DE LA VALLEE DE LÁRVE ADEMVA, société anonyme - Avenue des Mélèzes, THIEZ, 74300 CLUSES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44445 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°44446 - Publication au BOPI

Pièces métalliques obtenues par découpage, usinage, emboutissage.Machines pour usiner, découper, emboutir. Services de traitement de matériaux notamment découpage, usinage et emboutissage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.