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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE
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PALETTE DE COULEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALETTE DE COULEURS
ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823566
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2019

Présentation de la marque PALETTE DE COULEURS

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETTE DE COULEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE domicilié(e) 62 AVENUE D'IENA - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 821 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALETTE DE COULEURS est expirée depuis le 5 novembre 2019.

ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE a également déposé les autres marques suivantes : EBAUCHE A BOUCHE , VERNIS A PARFUMER , KIT A 2 , LE PETIT KIT ROUGE , MISE EN LUMIERE , ENDUIT POUR LE CORPS , EBAUCHE A BOUCHE , LA PATE A MODELER , PASTELS , CORPS & GRAPHE


ATELIER DE CREATION COSMETIQUE GALERIE NOEMIE, Société par actions simplifiée - 62 AVENUE D'IENA - 75116 - PARIS - France - SIREN 433821949


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335475 - Publication au BOPI 2001-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410078 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques sous toutes formes galéniques, produits pour les cheveux, dentifrices, encens, produits pour parfumer le linge, pots pourris odorants. Combustibles et matières éclairantes, bougies (éclairage) mèches de lampes. Produits d'hygiène, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits désodorisants d'atmosphère, parfums d'ambiance.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.