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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux
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L OCCITAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L OCCITAN
Atelier de Couteaux Régionaux, SAS

Numéro de dépôt :
4304076
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L OCCITAN de Atelier de Couteaux Régionaux

Présentation de la marque L OCCITAN

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L OCCITAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux domicilié(e) 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud domicilié(e) 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 25

Atelier de Couteaux Régionaux a également déposé les autres marques suivantes : CAP HORN , BREIZH KONTEL , DIONYSOS , Breizh Kontell , L'Elsass , LE CORREZE , LE PYRENEEN


Atelier de Couteaux Régionaux, SAS - 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France


Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud - 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699567 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles de cuisine ;

Vêtements ; ceintures (habillement) .