Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Elsass
Atelier de Couteaux Régionaux, SAS

Numéro de dépôt :
4304063
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026
L\'Elsass de Atelier de Couteaux Régionaux

Présentation de la marque L'Elsass

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Elsass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux domicilié(e) 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud domicilié(e) 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France.

La marque L'Elsass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Elsass arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

Atelier de Couteaux Régionaux a également déposé les autres marques suivantes : L OCCITAN , CAP HORN , BREIZH KONTEL , DIONYSOS , Breizh Kontell , LE CORREZE , LE PYRENEEN


Atelier de Couteaux Régionaux, SAS - 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France


Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud - 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;

Ustensiles de cuisine .