Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP HORN
Atelier de Couteaux Régionaux, SAS

Numéro de dépôt :
4304990
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2026
CAP HORN de Atelier de Couteaux Régionaux

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier de Couteaux Régionaux domicilié(e) 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 538 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud domicilié(e) 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

Atelier de Couteaux Régionaux a également déposé les autres marques suivantes : L OCCITAN , BREIZH KONTEL , DIONYSOS , Breizh Kontell , L'Elsass , LE CORREZE , LE PYRENEEN


Atelier de Couteaux Régionaux, SAS - 66 Avenue de la Libération - 19360 - Malemort sur Corrèze - France - SIREN 452538432


Atelier de Couteaux Régionaux, M. Antoine Michaud - 66 AVENUE de la Libération - 19360 - MALEMORT-SUR-CORREZE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;

Vêtements en cuir ; ceintures (habillement) .