ATELIER DE CONSTRUCTION DE MECANISMES industriels "ACMI"
Numéro de dépôt :
1000214
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ACMI
Déposée le 14 décembre 1976 par ATELIER DE CONSTRUCTION DE MECANISMES industriels "ACMI"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ACMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ATELIER DE CONSTRUCTION DE MECANISMES industriels "ACMI", domicilié(e) (société anonyme) 5, rue de la Ruche, LYON (Rhône) - France.
La marque ACMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ACMI est expirée depuis le 14 décembre 1986.
ATELIER DE CONSTRUCTION DE MECANISMES industriels "ACMI" - (société anonyme) 5, rue de la Ruche, LYON (Rhône) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001
Inscription - Changement de dénomination n°21286 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14322 - Publication au BOPI
Des variateurs de vitesse, des multiplicateurs de vitesse, des réducteurs de vitesse et moto-réducteurs, des machines de levage, des engre nages ainsi que des machines et appareils divers.Des pièces et organes mécaniques pour véhicules tels que, par exemple, mais non exclusivement, des boîtes de vitesse, leviers de vitesse.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACMI"