Marque enregistrée - Marque en vigueur

LADYNATH
ATELIER DE CONFISERIE, SARL UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
4215054
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2025
LADYNATH de ATELIER DE CONFISERIE

Présentation de la marque LADYNATH

Déposée le 2 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LADYNATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE CONFISERIE domicilié(e) 30 AVENUE DU PRESIDENT RENE COTY - 14390 - VARAVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 255 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque LADYNATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADYNATH arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.


ATELIER DE CONFISERIE, SARL UNIPERSONNELLE - 30 AVENUE DU PRESIDENT RENE COTY - 14390 - VARAVILLE - France - SIREN 813255221


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Coutellerie, fourchettes, cuillères.

Papier et carton, papier d'emballage ; sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire, fiches de recettes ; brochures ; catalogues ; affiches ; cartes postales ; prospectus ; journaux ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; set de tables en papier, aquarelles, crayons ; fournitures et instruments pour le dessin ; fournitures scolaires ; gommes à effacer, gravures ; images ; serre-livres ; répertoires ; stylos ; pochoirs.

Verrerie (récipients), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes en verre ; bonbonnières non en métaux précieux ; carafes ; coquetiers non en métaux précieux ; assiettes, tasses, soucoupes, bols, plats, saladiers, services de vaisselle non en métaux précieux ; corbeilles à pain ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients), boites de rangement en verre, boites à thé, à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boites en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier et autres que du linge de table, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Tissus ; dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison et linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; fanions non en papier ; toiles cirées ; tissus à usage textile ; nappes ; gants de cuisine ; torchons.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes.

Café, thé, cacao, sucre, confiserie, biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épice ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; macarons (confiserie) ; gaufrettes, gaufres, gâteaux ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; pop-corn ; riz ; pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées ; épices ; sirops alimentaires ; sucre, miel, mélasses ; crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée (glace alimentaire) ; confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher (non à usage médical), guimauves, réglisses (confiseries), bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel.

Services de vente au détail, en gros et par correspondance de coutellerie, fourchettes, cuillères, papier et carton, papier d'emballage, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, matières plastiques pour l'emballage, sacs, sachets, films et feuilles, papeterie, articles de bureau, livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire, fiches de recettes, brochures, catalogues, affiches, cartes postales, prospectus, journaux, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, set de tables en papier, aquarelles, crayons, fournitures et instruments pour le dessin, fournitures scolaires, gommes à effacer, gravures, images, serre-livres, répertoires, stylos, pochoirs, verrerie (récipients), porcelaine et faïence, bocaux, boîtes en verre, bonbonnières non en métaux précieux, carafes, coquetiers non en métaux précieux, assiettes, tasses, soucoupes, bols, plats, saladiers, services de vaisselle non en métaux précieux, corbeilles à pain, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), boites de rangement en verre, boites à thé, boites à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boites en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier, distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tissus, dessous de carafes (linge de table), essuie-mains en matières textiles, linge de maison et linge de table non en papier, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de table, fanions non en papier, toiles cirées, tissus à usage textile, nappes, tablier, gants de cuisine, torchons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool, fruits confits, gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, café, thé, cacao, sucre, confiserie, biscuits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, sucreries pour la décoration des arbres de Noël, boissons à base de cacao, de thé et de chocolat, chocolat, gâteaux, pain d'épice, bonbons, bonbons fourrés, fondants, macarons, gaufrettes, gaufres, gâteaux, céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner, pop-corn, riz, pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées, épices, sirops alimentaires, sucre, miel, mélasses, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée, confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, services d'approvisionnement pour des tiers d'une variété de produits de coutellerie, fourchettes, cuillères, papier et carton, papier d'emballage, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, matières plastiques pour l'emballage, sacs, sachets, films et feuilles, papeterie, articles de bureau, livres, livres de recettes, livres dans le domaine culinaire, fiches de recettes, brochures, catalogues, affiches, cartes postales, prospectus, journaux, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes en papier, set de tables en papier, aquarelles, crayons, fournitures et instruments pour le dessin, fournitures scolaires, gommes à effacer, gravures, images, serre-livres, répertoires, stylos, pochoirs, verrerie (récipients), porcelaine et faïence, bocaux, boîtes en verre, bonbonnières non en métaux précieux, carafes, coquetiers non en métaux précieux, assiettes, tasses, soucoupes, bols, plats, saladiers, services de vaisselle non en métaux précieux, corbeilles à pain, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), boites de rangement en verre, boites à thé, boite à savon, à biscuits, en verre, à casse-croûte, boites en métal pour la distribution de serviettes, bonbonnières, boules à thé, bouteilles, ouvre-bouteille, brocs, brûle-parfums, chandeliers, cloches à beurre, cloches à fromage, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous de carafes non en papier, distributeurs de savon, moules à gâteaux, gobelets, nécessaires pour pique-nique, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, peignes, statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tissus, dessous de carafes (linge de table), essuie-mains en matières textiles, linge de maison et linge de table non en papier, linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et de table, fanions non en papier, toiles cirées, tissus à usage textile, nappes, tablier, gants de cuisine, torchons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool, fruits confits, gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, café, thé, cacao, sucre, confiserie, biscuits, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, sucreries pour la décoration des arbres de Noël, boissons à base de cacao, de thé et de chocolat, chocolat, gâteaux, pain d'épice, bonbons, bonbons fourrés, fondants, macarons, gaufrettes, gaufres, gâteaux, céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner, pop-corn, riz, pâtes alimentaires nature, aromatisées ou fourrées, épices, sirops alimentaires, sucre, miel, mélasses, crèmes glacées, glaces comestibles et confiserie glacées, glace à rafraîchir, glaces composées totalement ou partiellement de yaourts, sorbets, yaourts glacés, eau aromatisée congelée, confiserie non médicamenteuse, bonbons, pâtes à mâcher, guimauves, réglisses, bonbons citriqués, bonbons gélifiés, bonbons acidulés, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires, pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat, cacao, café, caramel, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail, dans les grands magasins, dans des boutiques agréées ou franchisées, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Web ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits précités ainsi que des produits cosmétiques, jeux, jouets, vêtements, chaussures et chapellerie, bijoux, porte-clés, badges, bagages, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers, biberons ; décoration de vitrines ; démonstration de produits.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.