Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLOVENT
ATELIER DE BACHAGE DU CENTRE s.a.r.l

Numéro de dépôt :
3104778
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011
ROLOVENT de ATELIER DE BACHAGE DU CENTRE

Présentation de la marque ROLOVENT

Déposée le 11 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE BACHAGE DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER DE BACHAGE DU CENTRE domicilié(e) rue de Milan, BP 30, 63370 LEMPDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel MATUSSIERE Atelier de Bâchage du Centre - France.

La marque ROLOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLOVENT est expirée depuis le 11 juin 2011.


ATELIER DE BACHAGE DU CENTRE s.a.r.l - rue de Milan, BP 30, 63370 LEMPDES - France


Mr Daniel MATUSSIERE Atelier de Bâchage du Centre - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356770 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles. Jeux. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].