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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier D
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ATELIERS DESCAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DESCAMPS
Atelier D sarl

Numéro de dépôt :
3373053
Date de dépôt :
22/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015
ATELIERS DESCAMPS de Atelier D

Présentation de la marque ATELIERS DESCAMPS

Déposée le 22 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DESCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atelier D domicilié(e) Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY - 78870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier LAUREAU Atelier D Sarl domicilié(e) Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY - 78870 - France.

La marque ATELIERS DESCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DESCAMPS est expirée depuis le 22 juillet 2015.

Atelier D a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS DESCAMPS DECORATION FLORALE


Atelier D sarl - Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY - 78870 - France


Monsieur Xavier LAUREAU Atelier D Sarl - Ferme de Vauluceau,78870 BAILLY - 78870 - France


Inscription le 29 décembre 2005 - retrait partiel n°425164 - Publication au BOPI 2005-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Fleurs et plantes artificielles.Fleur et plantes naturelles.Services de paysagisme d'entreprise. Services de jardinier paysagiste.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.