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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER D'OCCAPEL
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OCCAPEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCCAPEL
ATELIER D'OCCAPEL SARL

Numéro de dépôt :
3509273
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/06/2017
OCCAPEL de ATELIER D\'OCCAPEL

Présentation de la marque OCCAPEL

Déposée le 26 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER D'OCCAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OCCAPEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER D'OCCAPEL domicilié(e) 25 RUE ANTOINE MONIER,33100 BORDEAUX - 33100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 327 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER D'OCCAPEL domicilié(e) 25 RUE ANTOINE MONIER,33100 BORDEAUX - 33100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCAPEL est expirée depuis le 26 juin 2017.


ATELIER D'OCCAPEL SARL - 25 RUE ANTOINE MONIER,33100 BORDEAUX - 33100 - France - SIREN 395327992


ATELIER D'OCCAPEL - 25 RUE ANTOINE MONIER,33100 BORDEAUX - 33100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.