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Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier d'Histoire
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Historiades-de-Sucy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Historiades-de-Sucy
Atelier d'Histoire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3964221
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2022
Historiades-de-Sucy de Atelier d\'Histoire

Présentation de la marque Historiades-de-Sucy

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par l'association loi 1901 Atelier d'Histoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Historiades-de-Sucy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier d'Histoire domicilié(e) 36 rue du Moutier - 94370 - Sucy en Brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier d'Histoire, M. Gérard MIROUX domicilié(e) 36 rue du Moutier - 94370 - Sucy en Brie - France.

La marque Historiades-de-Sucy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Historiades-de-Sucy est expirée depuis le 27 novembre 2022.


Atelier d'Histoire, Association loi 1901 - 36 rue du Moutier - 94370 - Sucy en Brie - France


Atelier d'Histoire, M. Gérard MIROUX - 36 rue du Moutier - 94370 - Sucy en Brie - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Activités sportives et culturelles.