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Marques déposées par la société Atelier d'Art Michel Yves Huet
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Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet
Atelier d'Art Michel Yves Huet

Numéro de dépôt :
99776537
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet

Déposée le 16 février 1999 par la société Atelier d'Art Michel Yves Huet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société Atelier d'Art Michel Yves Huet domicilié(e) Le relais du Guil, 05350 Château Ville Viieille - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 620 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL HUET - France.

La marque Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadrans Solaires du Queyras Michel Yves Huet est expirée depuis le 16 février 2009.


Atelier d'Art Michel Yves Huet - Le relais du Guil, 05350 Château Ville Viieille - France - SIREN 779620798


MICHEL HUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Cadrans solaires réalisés dans les matériaux suivants : - pierre de lave brute, gravée, sculptée, avec ou sans ajouts de parties métalliques. - pierre de lave émaillée, avec couleurs et décorations variées. Avec ou sans ajouts de parties métalliques. - céramiques de toutes matières, faïence, grés, porcelaine, terre naturelle, - pierres naturelles ou artificielles, reconstituée, gravées, sculptées, avec ou sans ajouts de parties métalliques. - bois de toutes les provenances, de toutes essences, gravés, sculptés, peints, avec ou sans ajouts de parties métalliques. - matières plastiques et autres procédés artificiels.