Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BT BERNIER TORCHINSKY
Numéro de dépôt :
1651429
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998
Présentation de la marque BT BERNIER TORCHINSKY
Déposée le 21 octobre 1988 par ATELIER D'ARCHITECTURE BERNIER-TORCHINSKY E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BT BERNIER TORCHINSKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BT BERNIER TORCHINSKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BT BERNIER TORCHINSKY est expirée depuis le 21 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35