Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER CRC FRANCE
ATELIER/CRC/FRANCE (sarl)

Numéro de dépôt :
1624416
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1996
ATELIER CRC FRANCE de ATELIER/CRC/FRANCE

Présentation de la marque ATELIER CRC FRANCE

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER/CRC/FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER CRC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER/CRC/FRANCE domicilié(e) 5 Rue d'Autun, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Marie DEPARIS - France.

La marque ATELIER CRC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CRC FRANCE est expirée depuis le 1 décembre 1996.


ATELIER/CRC/FRANCE (sarl) - 5 Rue d'Autun, 71100 CHALON-SUR-SAONE - France


Pierre-Marie DEPARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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