ATELIER CRC FRANCE
Présentation de la marque ATELIER CRC FRANCE
Déposée le 1 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER/CRC/FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER CRC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATELIER CRC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CRC FRANCE est expirée depuis le 1 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14