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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Concept Liners
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TECHWARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHWARM
Atelier Concept Liners, S.A.S
hisette stephane

Numéro de dépôt :
3842060
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
TECHWARM de Atelier Concept Liners

Présentation de la marque TECHWARM

Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Concept Liners et hisette stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHWARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier Concept Liners domicilié(e) 6 rue campilleau - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et hisette stephane domicilié(e) 12 route de l'aviation - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Concept Liners domicilié(e) 6 rue campilleau - 33520 - BRUGES - France.

La marque TECHWARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHWARM est expirée depuis le 24 juin 2021.


Atelier Concept Liners, S.A.S - 6 rue campilleau - 33520 - BRUGES - France - SIREN 5

hisette stephane - 12 route de l'aviation - 64600 - ANGLET - France


Atelier Concept Liners - 6 rue campilleau - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 11 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699453 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-11

Inscription le 11 mai 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°699452 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-11

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711845 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.