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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier Champenois de Broderie ACB
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OURSON CÂLIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURSON CÂLIN
Atelier Champenois de Broderie ACB, EURL

Numéro de dépôt :
3922766
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/05/2022
OURSON CÂLIN de Atelier Champenois de Broderie ACB

Présentation de la marque OURSON CÂLIN

Déposée le 28 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier Champenois de Broderie ACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OURSON CÂLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Atelier Champenois de Broderie ACB domicilié(e) 19 rue de la Gare - 10370 - Villenauxe la Grande - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 472 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Champenois de Broderie ACB domicilié(e) 19 rue de la Gare - 10370 - Villenauxe la Grande - France.

La marque OURSON CÂLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURSON CÂLIN est expirée depuis le 28 mai 2022.


Atelier Champenois de Broderie ACB, EURL - 19 rue de la Gare - 10370 - Villenauxe la Grande - France - SIREN 751472564


Atelier Champenois de Broderie ACB - 19 rue de la Gare - 10370 - Villenauxe la Grande - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;

Jeux, jouets.