Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHPLUS SYSTEM
Atelier Catherine FEFF S.A.

Numéro de dépôt :
94504980
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque TECHPLUS SYSTEM

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) Atelier Catherine FEFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHPLUS SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Atelier Catherine FEFF domicilié(e) 139, avenue de Verdun, 92130 Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 900 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Catherine FEFF S.A. - France.

La marque TECHPLUS SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHPLUS SYSTEM est expirée depuis le 4 février 2004.


Atelier Catherine FEFF S.A. - 139, avenue de Verdun, 92130 Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 334900727


Atelier Catherine FEFF S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.