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Marques déposées par la société ATELIER CAPRON CARAUBE
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ATELIER CAPRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATELIER CAPRON
ATELIER CAPRON CARAUBE

Numéro de dépôt :
1204521
Date de dépôt :
21/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque ATELIER CAPRON

Déposée le 21 mai 1982 par la société ATELIER CAPRON CARAUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATELIER CAPRON CARAUBE domicilié(e) Route de Marseille en Beauvaisis FERRIERES en BRAY, 76220 GOURNAY-EN-BRAY (dossier no 2004484) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 043 968 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2004484) - France.

La marque ATELIER CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER CAPRON est expirée depuis le 21 mai 2002.

ATELIER CAPRON CARAUBE a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DU SOLEIL


ATELIER CAPRON CARAUBE - Route de Marseille en Beauvaisis FERRIERES en BRAY, 76220 GOURNAY-EN-BRAY (dossier no 2004484) - France - SIREN 562043968


Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2004484) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1992 n°2004484 - Publication au BOPI 1992-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.