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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIER BANAL DES CHAUX
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ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901
ATELIER BANAL DES CHAUX ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3529882
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017
ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901 de ATELIER BANAL DES CHAUX

Présentation de la marque ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901

Déposée le 9 octobre 2007 par l'association loi 1901 ATELIER BANAL DES CHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901 »

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIER BANAL DES CHAUX domicilié(e) LES CHAUX,03120 ST-CHRISTOPHE - 03120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER BANAL DES CHAUX domicilié(e) LES CHAUX,03120 ST-CHRISTOPHE - 03120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER BANAL DES CHAUX CLUB ABC 1901 est expirée depuis le 9 octobre 2017.


ATELIER BANAL DES CHAUX ASSOCIATION LOI 1901 - LES CHAUX,03120 ST-CHRISTOPHE - 03120 - France


ATELIER BANAL DES CHAUX - LES CHAUX,03120 ST-CHRISTOPHE - 03120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Entretien et réparation de tous véhicules et matériels à moteur.