Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER BALTUS
SAS Atelier B, SAS

Numéro de dépôt :
4244478
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
ATELIER BALTUS de Atelier B

Présentation de la marque ATELIER BALTUS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER BALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Atelier B domicilié(e) 61 rue de Plaisance - 94130 - Nogent-sur-Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 810 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DERDA, M. Pierre-Alexandre DERDA domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque ATELIER BALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER BALTUS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


SAS Atelier B, SAS - 61 rue de Plaisance - 94130 - Nogent-sur-Marne - France - SIREN 817810815


Cabinet DERDA, M. Pierre-Alexandre DERDA - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.