Déposée le 28 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER ARCH', la Société Anonyme (SA) SAGL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHI PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER ARCH' domicilié(e) 6 place Charles de Gaulle B.P. 45, 78160 MARLY-LE-ROI - France, la Société Anonyme (SA) SAGL domicilié(e) 10 villa Collet, 75014 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA domicilié(e) 3 avenue Jeanne, 92200 ASNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Carole RIBAULT - France.
La marque ARCHI PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI PREVENTION est expirée depuis le 28 mai 2006.
ATELIER ARCH' (SARL) - 6 place Charles de Gaulle B.P. 45, 78160 MARLY-LE-ROI - France
SAGL (S.A.) - 10 villa Collet, 75014 PARIS - France
ARIA (SARL) - 3 avenue Jeanne, 92200 ASNIERES - France
Mme Carole RIBAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Formation de coordonnateurs pour la sécurité et la protection de la santé. Travaux d'Architectes et d'Ingénieurs Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires Assistance technique et juridique à la maîtrise d'ouvrage. Etablissement de plans et de pièces écrites pour la consultation des entreprises. Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. Assistance en matière de mise en uvres des principes généraux de prévention dans les choix architecturaux et techniques. Assistance en matière d'organisation des opérations de chantier en vue de permettre la planification de l'exécution des différents travaux ou phases de travail qui se déroule simultanément ou successivement
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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