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Marques déposées par l'association loi 1901 Atelier Agriculture Avesnois Thiérache
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POMMEL DE THIERACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMMEL DE THIERACHE
Atelier Agriculture Avesnois Thiérache Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99827770
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque POMMEL DE THIERACHE

Déposée le 2 décembre 1999 par l'association loi 1901 Atelier Agriculture Avesnois Thiérache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMMEL DE THIERACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Atelier Agriculture Avesnois Thiérache domicilié(e) Abbaye de Saint Michel 02380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 383 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Agriculture Avesnois Thiérache - France.

La marque POMMEL DE THIERACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMEL DE THIERACHE est expirée depuis le 2 décembre 2009.


Atelier Agriculture Avesnois Thiérache Association loi 1901 - Abbaye de Saint Michel 02380 - France - SIREN 353383623


Atelier Agriculture Avesnois Thiérache - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Spiritueux élaboré à partir du moût de pomme à cidre et d'eau de vie de cidre de Thiérache.