Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CLAIR
ATELIER 9 (SARL)

Numéro de dépôt :
3221163
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
C CLAIR de ATELIER 9

Présentation de la marque C CLAIR

Déposée le 7 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 9 domicilié(e) 40 RUE BOUCHER DE PERTHES, LANGLAIS BERNARD GERANT,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 025 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER 9 domicilié(e) 40 RUE BOUCHER DE PERTHES,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

La marque C CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CLAIR est expirée depuis le 7 avril 2013.

ATELIER 9 a également déposé les autres marques suivantes : VV MOVING WORLD , NICOTIME


ATELIER 9 (SARL) - 40 RUE BOUCHER DE PERTHES, LANGLAIS BERNARD GERANT,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 318025632


ATELIER 9 - 40 RUE BOUCHER DE PERTHES,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

. Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle, de diagnostic, et d'affichage de données. Logiciels de saisie, d'acquisition de donnees . Informations en matière d'éducation, formation, loisirs, economie. Production et publication de données informatiques. . Publicité : gestion et administration commerciale Comptabilité. Gestion de données et fichiers informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.