Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SPORTER
Numéro de dépôt :
1207101
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
23/04/1992
Présentation de la marque S SPORTER
Déposée le 23 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 84 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « S SPORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S SPORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207101.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPORTER est expirée depuis le 23 avril 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44