Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHAND D'ETOFFES
ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1249587
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1993
MARCHAND D\'ETOFFES de ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION

Présentation de la marque MARCHAND D'ETOFFES

Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHAND D'ETOFFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION domicilié(e) 1, rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MARCHAND D'ETOFFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE PACCARD


ATELIER 74 - ANDRE PACCARD GESTION (Société Anonyme) - 1, rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39792 - Publication au BOPI 1984-11

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tissus d'ameublement, linge de maison (table, bains, lit), indienne, jersey, laine, jutte, lin toile à matelas, moleskine, matière plastique succédanés des tissus, rideaux, stores, tulle, velours;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;accessoires d'habillement, articles décoratifs pour la chevelure;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);papiers peints, revêtement de sol;constructions et réparations;installations, entretien, réparation de machine et de meubles; ramonage de cheminées, collage de papier peints, ébénisterie, restauration de meubles, entretien de locaux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.