Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIER 44 Pierrick Tigeot & Xavier Sorin Architectes d.p.l.g..
ATELIER 44 SARL

Numéro de dépôt :
98730846
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2018

Présentation de la marque ATELIER 44 Pierrick Tigeot & Xavier Sorin Architectes d.p.l.g..

Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 44 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER 44 Pierrick Tigeot & Xavier Sorin Architectes d.p.l.g.. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 44 domicilié(e) 6 Quai Magellan,44000 NANTES (dossier no 2367038) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 306 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER 44 S.a.r.l. D'architecture domicilié(e) 6 Quai Magellan,44000 NANTES (dossier no 2367038) - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELIER 44 Pierrick Tigeot & Xavier Sorin Architectes d.p.l.g.. est expirée depuis le 29 avril 2018.

ATELIER 44 a également déposé les autres marques suivantes : Atelier 44


ATELIER 44 SARL - 6 Quai Magellan,44000 NANTES (dossier no 2367038) - 44000 - France - SIREN 333306595


ATELIER 44 S.a.r.l. D'architecture - 6 Quai Magellan,44000 NANTES (dossier no 2367038) - 44000 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367038 - Publication au BOPI 2008-03-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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