Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par ATELIER 33
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est ATELIER 33 domicilié(e) Z.I Mitry Compans, 18 Rue Marc Seguin - 77290 - Mitry Mory - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier 33, M. Bernard BYK domicilié(e) Z.I Mitry Compans, 18 Rue Marc Seguin - 77290 - Mitry Mory - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIER 33 - Z.I Mitry Compans, 18 Rue Marc Seguin - 77290 - Mitry Mory - France
Atelier 33, M. Bernard BYK - Z.I Mitry Compans, 18 Rue Marc Seguin - 77290 - Mitry Mory - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728039 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; ponts de câbles ; pièces de raccordement et éléments de fixation pour ponts suspendus à câbles ; serre-câbles ; poignées métalliques ; coins métalliques pour étuis et armoires ; supports métalliques ; extrusions métalliques ; charnières métalliques ; compas de couvercle métalliques ; roulettes métalliques ; boîtiers de roues métalliques ; grilles métalliques ; pinces métalliques ; tubes métalliques ; agrafes métalliques ; vis et rivets métalliques ; rail volant métallique ; colliers métalliques ; systèmes de rayonnages métalliques de stockage ; boîtes de rangement métalliques ;
Appareils de traitement audio ; matériels audio haute fidélité ; reproducteurs stéréo ; systèmes de haut-parleurs ; enceintes et boîtiers de haut-parleurs ; haut-parleurs ; haut-parleurs pour basses fréquences ; haut-parleurs pour moyennes fréquences ; haut-parleurs pour hautes fréquences ; haut-parleurs à membrane ; haut-parleurs munis d'amplificateurs intégrés ; éléments moteurs de haut-parleurs ; équipement de cinéma à domicile et de reproduction sonore haute fidélité, à savoir, amplificateurs, préamplificateurs, récepteurs, syntoniseurs, appareils de radio, tourne-disques, bras acoustiques, platines de défilement et haut-parleurs ; amplificateurs de puissance ; tubes acoustiques ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; préamplificateurs ; unités de commande électronique du réglage des signaux sonores ; systèmes de commande audio ; stations de commande stéréo ; appareils et instruments audio pour automobiles ; équipements de traitement des signaux numériques, processeurs de signaux vocaux numériques ; processeurs de sons ; processeurs acoustiques ; compresseurs, limiteurs et processeurs audio ; casques à écouteurs ; tables de mixage audio ; égalisateurs ; pièces, parties constitutives et accessoires pour tous les produits précités à savoir, des composants d'enceintes acoustiques, des coffrets d'enceintes acoustiques, des grilles, des porte-tissu, des borniers, des filtres répartiteurs de fréquences actifs ou passifs, des membranes sandwich, des membranes composites, des membranes synthétiques, des bobines mobiles, des circuits magnétiques, des aimants multi-ferrites, des saladiers, des tresses, des câbles, des aimants ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses de transport en bois ou matières plastiques, en particulier avec coins et/ou côtés métalliques.
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