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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 31
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ATELIER 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER 31
ATELIER 31, SARL

Numéro de dépôt :
4001983
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2023
ATELIER 31 de ATELIER 31

Présentation de la marque ATELIER 31

Déposée le 30 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATELIER 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 31 domicilié(e) 7/9 rue de l'Eglise - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 463 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ANTARES, M. BAUDART Antoine domicilié(e) 23 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France.

La marque ATELIER 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 14 16 18 24 25 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 31 est expirée depuis le 30 avril 2023.


ATELIER 31, SARL - 7/9 rue de l'Eglise - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 750463945


SELARL ANTARES, M. BAUDART Antoine - 23 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Appareils, instruments et dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ; appareils de massage des zones intimes ; appareils de massage pour la stimulation sexuelle ; appareils, instruments et dispositifs de massage à piles ; appareils de massage corporel à piles ; appareils de massage des zones intimes à piles ; appareils de massage pour la stimulation sexuelle à piles ; vibromasseurs à usage personnel ; anneaux pour pénis ; anneaux pour la stimulation génitale ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Modèles de broderie ;

Cuir et imitations du cuir ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; Tissus pour la lingerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs de mode ; services de recherches et de conception de nouveaux produits notamment pour des tiers.