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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ATELIER 15 »
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ATELIER QUIN5E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER QUIN5E
« ATELIER 15 » Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3199035
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2012
ATELIER QUIN5E de « ATELIER 15 »

Présentation de la marque ATELIER QUIN5E

Déposée le 12 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ATELIER 15 » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER QUIN5E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) « ATELIER 15 » domicilié(e) Siège social : 15 rue Martel,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 714 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Patrick DUPRESSOIR Avocat domicilié(e) 6 Place du Colonel Fabien,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque ATELIER QUIN5E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER QUIN5E est expirée depuis le 12 décembre 2012.

« ATELIER 15 » a également déposé les autres marques suivantes : Atelier 15


« ATELIER 15 » Société à responsabilité limitée - Siège social : 15 rue Martel,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 443714456


Maître Jean-Patrick DUPRESSOIR Avocat - 6 Place du Colonel Fabien,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

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