Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER
ATELIER 114, SARL

Numéro de dépôt :
4383637
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER de ATELIER 114

Présentation de la marque ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 114 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIER 114 domicilié(e) 114 Rue du Général de Gaulle - 78300 - Poissy - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 289 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER RONSIER domicilié(e) 1 rue du Pont - 78910 - FLEXANVILLE - France.

La marque ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 114 ARTISAN CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 22 août 2027.


ATELIER 114, SARL - 114 Rue du Général de Gaulle - 78300 - Poissy - France - SIREN 829289776


M. OLIVIER RONSIER - 1 rue du Pont - 78910 - FLEXANVILLE - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Pâtisseries ; confiserie ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao ;

Services de restauration (alimentation).