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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIA
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LA FENETRE HAUSSMANNIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FENETRE HAUSSMANNIENNE
ATELIA SAS

Numéro de dépôt :
3579420
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
LA FENETRE HAUSSMANNIENNE de ATELIA

Présentation de la marque LA FENETRE HAUSSMANNIENNE

Déposée le 3 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FENETRE HAUSSMANNIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIA domicilié(e) 198 avenue de Verdun,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 891 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIA domicilié(e) 198 avenue de Verdun,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENETRE HAUSSMANNIENNE est expirée depuis le 3 juin 2018.

ATELIA a également déposé les autres marques suivantes : L'HAUSSMANNIENNE , GLICE


ATELIA SAS - 198 avenue de Verdun,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 442891545


ATELIA - 198 avenue de Verdun,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.