Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELEC ELECTRONIQUE
/
ATELEC ELECTRONIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELEC ELECTRONIQUE
ATELEC ELECTRONIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3509109
Date de dépôt :
21/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2017
ATELEC ELECTRONIQUE de ATELEC ELECTRONIQUE

Présentation de la marque ATELEC ELECTRONIQUE

Déposée le 21 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELEC ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELEC ELECTRONIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELEC ELECTRONIQUE domicilié(e) 0 LES PINEDES,41120 CHITENAY - 41120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 102 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELEC ELECTRONIQUE domicilié(e) 0 LES PINEDES,41120 CHITENAY - 41120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELEC ELECTRONIQUE est expirée depuis le 21 juin 2017.

ATELEC ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PAC 2000 , Bee-Online


ATELEC ELECTRONIQUE SARL - 0 LES PINEDES,41120 CHITENAY - 41120 - France - SIREN 388102048


ATELEC ELECTRONIQUE - 0 LES PINEDES,41120 CHITENAY - 41120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées.