Déposée le 10 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATELCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELCOME domicilié(e) 560, AVENUE DE LA DAME, ZONE EURO 2000, 30132 CAISSARGUES (dossier no 2149379) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 348 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANDRE MOLARD domicilié(e) (dossier no 2149379) - France.
La marque ATELCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATELCOME est expirée depuis le 10 juillet 2009.
ATELCOME SARL - 560, AVENUE DE LA DAME, ZONE EURO 2000, 30132 CAISSARGUES (dossier no 2149379) - France - SIREN 344348602
MONSIEUR ANDRE MOLARD - (dossier no 2149379) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1999 n°2149379 - Publication au BOPI 1999-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Communications. Appareils de gestion horaire, alarme, téléphone interphone
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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