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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEIS
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ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS
ATEIS, SARL

Numéro de dépôt :
4134301
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2024
ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS de ATEIS

Présentation de la marque ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS

Déposée le 17 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATEIS domicilié(e) 26 Chemin de la Violette - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 969 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEIS, M. ROGGY Stéphane domicilié(e) 26 Chemin de la Violette - 31240 - L'UNION - France.

La marque ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS est expirée depuis le 17 novembre 2024.

ATEIS a également déposé les autres marques suivantes : ATEIS , ATEIS , ATEIS


ATEIS, SARL - 26 Chemin de la Violette - 31240 - L'UNION - France - SIREN 493969893


ATEIS, M. ROGGY Stéphane - 26 Chemin de la Violette - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques.