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Marques déposées par la société ATEÏS
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ATEIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEIS
ATEÏS, Société par actions simplifiées (S.A.S)

Numéro de dépôt :
3064816
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2010
ATEIS de ATEÏS

Présentation de la marque ATEIS

Déposée le 10 novembre 2000 par la société ATEÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société ATEÏS domicilié(e) 23, rue de LILLE, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALDOMERO-ALBISTUR - France.

La marque ATEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEIS est expirée depuis le 10 novembre 2010.

ATEÏS a également déposé les autres marques suivantes : ATEIS , ATEIS , ATEIS – Printed Trace Secure ATEIS – PTS


ATEÏS, Société par actions simplifiées (S.A.S) - 23, rue de LILLE, 94700 MAISONS-ALFORT - France


BALDOMERO-ALBISTUR - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333289 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

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