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Marques déposées par l'association loi 1901 ATEE
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STEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

STEN
ATEE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3715966
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
STEN de ATEE

Présentation de la marque STEN

Déposée le 23 février 2010 par l'association loi 1901 ATEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEN »

Le déposant est l'association loi 1901 ATEE domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEE domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEN est expirée depuis le 23 février 2020.

ATEE a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE PLUS , ATEE CLUB ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT C2E


ATEE, ASSOCIATION LOI 1901 - 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France - SIREN 315062786


ATEE - 47 AVENUE LAPLACE - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.