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Marques déposées par l'association loi 1901 ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
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ATEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATEE
ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3420397
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
ATEE de ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ATEE

Déposée le 29 mars 2006 par l'association loi 1901 ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEE »

Le déposant est l'association loi 1901 ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 47 AVENUE LAPLACE,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEE est expirée depuis le 29 mars 2016.


ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT ASSOCIATION LOI 1901 - 47 AVENUE LAPLACE,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France - SIREN 315062786


ATEE – ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - 47 AVENUE LAPLACE,94117 ARCUEIL CEDEX - 94117 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731690 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Edition de revues, journaux. Organisation et conduite de colloques et séminaires de formation, publication de livres techniques. Etudes économiques et techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.