Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les SERRURIERS du PAYSAGE
ATECH, SAS

Numéro de dépôt :
4233418
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
Les SERRURIERS du PAYSAGE de ATECH

Présentation de la marque Les SERRURIERS du PAYSAGE

Déposée le 14 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les SERRURIERS du PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH domicilié(e) Zone industrielle, ZI de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 707 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECH, SAS, M. JACQUET Angelo domicilié(e) Zone industrielle, ZI de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET cedex - France.

La marque Les SERRURIERS du PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les SERRURIERS du PAYSAGE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

ATECH a également déposé les autres marques suivantes : SMELLFOG , HEDERA , ATECH , BRUMIZONE , CLOVEG' , BRUMEO , R-EO , BRUMISEUR


ATECH, SAS - Zone industrielle, ZI de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET cedex - France - SIREN 339707143


ATECH, SAS, M. JACQUET Angelo - Zone industrielle, ZI de l'Appentière, CS 80741 - 49307 - CHOLET cedex - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Bordure paysagère en matière métallique ; volige en matière métallique ; suspension métalliques pour plantes ; claustra à savoir paroi métallique ; treillage métallique ; bassin en métal (structures) ; grille d'arbre métallique ;

Fontaines ;

Suspension non métalliques pour plantes ; panneaux décoratifs ; banc ; banquette ; table ; table de pique-nique ;

Bac à fleurs sans fond ; bacs à fleurs ; bac d'orangerie à savoir bac à fleurs ; jardinière ; balconnière ; pot de fleurs ; poubelle.