Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECA
/
OSP Orbital Screen Process
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSP Orbital Screen Process
ATECA SAS

Numéro de dépôt :
3499388
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/05/2017
OSP Orbital Screen Process de ATECA

Présentation de la marque OSP Orbital Screen Process

Déposée le 10 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OSP Orbital Screen Process »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECA domicilié(e) Route du Mans,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 887 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECA domicilié(e) Route du Mans,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSP Orbital Screen Process est expirée depuis le 10 mai 2017.


ATECA SAS - Route du Mans,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France - SIREN 331887216


ATECA - Route du Mans,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563532 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572539 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Moteur accouplement et organes de transmission électrique autre que pour véhicules terrestres. ;

Pieds et supports pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l'image ;

Meubles, tables, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de messagerie électronique. Transmission d'information par réseau informatique mondial de type Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.