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Marques déposées par l'association loi 1901 ATEC
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ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents
ATEC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3915530
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents de ATEC

Présentation de la marque ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents

Déposée le 24 avril 2012 par l'association loi 1901 ATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ATEC domicilié(e) 38 bis rue René Coty - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 622 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEC, M. BASSET Bernard domicilié(e) 38 bis rue René Coty - 75014 - PARIS - France.

La marque ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents est expirée depuis le 24 avril 2022.

ATEC a également déposé les autres marques suivantes : L'expert comptable, pas obligatoire, juste indispensable , ATEC , ATEC ITS FRANCE Systèmes de Transport Intelligents , EQUALLIANCE , SHELTEC


ATEC, Association Loi 1901 - 38 bis rue René Coty - 75014 - PARIS - France - SIREN 784622797


ATEC, M. BASSET Bernard - 38 bis rue René Coty - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; organisation de journées techniques de formation ; publication de revues périodiques ; édition de mémoires et d'ouvrages sur des sujets spécifiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès nationaux et internationaux ;

Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; études sur l'exploitation durable des systèmes de transports terrestres, urbains et interurbains, de voyageurs et de marchandises.