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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC
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EQUALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUALLIANCE
ATEC, SAS

Numéro de dépôt :
4121113
Date de dépôt :
26/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2024
EQUALLIANCE de ATEC

Présentation de la marque EQUALLIANCE

Déposée le 26 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC domicilié(e) 3 Avenue Stéphane Mallarmé - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 182 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEC, M. TOUBOUL ANDRE domicilié(e) 3 AVENUE STEPHANE MALLARMÉ - 75017 - PARIS - France.

La marque EQUALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALLIANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2024.

ATEC a également déposé les autres marques suivantes : L'expert comptable, pas obligatoire, juste indispensable , ATEC , ITS FRANCE Systèmes de Transport intelligents , ATEC ITS FRANCE Systèmes de Transport Intelligents , SHELTEC


ATEC, SAS - 3 Avenue Stéphane Mallarmé - 75017 - PARIS - France - SIREN 529182321


ATEC, M. TOUBOUL ANDRE - 3 AVENUE STEPHANE MALLARMÉ - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

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