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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATEBAT
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ARTOROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOROCHE
ATEBAT S.A.

Numéro de dépôt :
1572393
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
22/01/2000

Présentation de la marque ARTOROCHE

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ATEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ARTOROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATEBAT domicilié(e) Zone Artisanale, 68720 HEIMSBRUN - France.

La marque ARTOROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOROCHE est expirée depuis le 22 janvier 2000.

ATEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ARTOBOIS LE TRAITEMENT DES CHARPENTES


ATEBAT S.A. - Zone Artisanale, 68720 HEIMSBRUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Couleurs, vernis, laques, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction. Constructions et réparations

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.