Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIOSTIM
ATE / RHODIA ECO SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
98733181
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIOSTIM

Déposée le 14 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ATE / RHODIA ECO SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSTIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATE / RHODIA ECO SERVICES domicilié(e) 17, rue du Périgord, 69330 Meyzieu (Siège) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SEGUIN ATE / RHODIA ECO SERVICES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BIOSTIM est expirée depuis le 14 mai 2008.


ATE / RHODIA ECO SERVICES (S.A.) - 17, rue du Périgord, 69330 Meyzieu (Siège) - France - SIREN 379578883


Hervé SEGUIN ATE / RHODIA ECO SERVICES - France


Inscription le 22 février 1999 - Renonciation totale n°272433 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits chimiques, biologiques et physiques pour le traitement des matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.