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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATE DISTRIBUTION
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VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE
ATE DISTRIBUTION, SAS, Sogaris204 Plateforme logistique Rungis

Numéro de dépôt :
3650729
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE de ATE DISTRIBUTION

Présentation de la marque VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE

Déposée le 14 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATE DISTRIBUTION domicilié(e) av. de Versailles Bat Adm nivea - 94654 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 544 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATE DISTRIBUTION, Sogaris204 Plateforme logistique Rungis domicilié(e) av. de Versailles Bat Adm nivea - 94654 - RUNGIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 17 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT ATE VERS UN MONDE PLUS RESPONSABLE est expirée depuis le 14 mai 2019.

ATE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VITRA TECH


ATE DISTRIBUTION, SAS, Sogaris204 Plateforme logistique Rungis - av. de Versailles Bat Adm nivea - 94654 - RUNGIS - France - SIREN 329544654


ATE DISTRIBUTION, Sogaris204 Plateforme logistique Rungis - av. de Versailles Bat Adm nivea - 94654 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Emballage et entreposage de marchandises.