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Marques déposées par ATDTODO
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ATD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATD
ATD, SASU

Numéro de dépôt :
4047201
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2023
ATD de ATD

Présentation de la marque ATD

Déposée le 8 novembre 2013 par ATDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est ATDTODO domicilié(e) RUE DU MANOIR QUEVAL, BP 11 - 76143 - PETIT QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 500 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JDA, M. VENTURINI PATRICK domicilié(e) 9 RUE PIERRE GILLES DE GENNES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque ATD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATD est expirée depuis le 8 novembre 2023.

ATD a également déposé les autres marques suivantes : MASTER PNEUMATIC , filtres2spa


ATD, SASU - RUE DU MANOIR QUEVAL, BP 11 - 76143 - PETIT QUEVILLY - France - SIREN 720500800


JDA, M. VENTURINI PATRICK - 9 RUE PIERRE GILLES DE GENNES - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Démolition de constructions, travaux de terrassement, travaux de remblayage ; excavations de sols ;

Travaux de désamiantage, travaux d'évacuation de déchets inertes de construction, travaux de valorisation de déchets de construction, travaux d'élimination de déchets de construction.