Marque expirée - Marque en non vigueur

Alton Spa
ATD air tool distribution, SARL

Numéro de dépôt :
3682679
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
Alton Spa de ATD air tool distribution

Présentation de la marque Alton Spa

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATD air tool distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alton Spa »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATD air tool distribution domicilié(e) 4 impasse Jean Kepla - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 084 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATD air tool distribution domicilié(e) BP 80515 - 44475 - CARQUEFOU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alton Spa est expirée depuis le 8 octobre 2019.

ATD air tool distribution a également déposé les autres marques suivantes : boospa.com , DELUXE SPAS , BOO SPA , RAINSPA


ATD air tool distribution, SARL - 4 impasse Jean Kepla - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 514084789


ATD air tool distribution - BP 80515 - 44475 - CARQUEFOU Cedex - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.