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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCRB TRANSDEV SUD OUEST
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ITZULIA EN TOUTE LIBERTE …
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITZULIA EN TOUTE LIBERTE …
ATCRB TRANSDEV SUD OUEST SAS

Numéro de dépôt :
3619153
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
ITZULIA EN TOUTE LIBERTE … de ATCRB TRANSDEV SUD OUEST

Présentation de la marque ITZULIA EN TOUTE LIBERTE …

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCRB TRANSDEV SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITZULIA EN TOUTE LIBERTE … »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCRB TRANSDEV SUD OUEST domicilié(e) 146 RUE BELHARRA,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 693 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATCRB TRANSDEV SUD OUEST domicilié(e) 146 RUE BELHARRA,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITZULIA EN TOUTE LIBERTE … est expirée depuis le 19 décembre 2018.


ATCRB TRANSDEV SUD OUEST SAS - 146 RUE BELHARRA,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France - SIREN 347693756


ATCRB TRANSDEV SUD OUEST - 146 RUE BELHARRA,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545512 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

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