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Marques déposées par la société ATCO-QUALCAST LIMITED Société organisée selon les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles
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ATCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATCO
ATCO-QUALCAST LIMITED Société organisée selon les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles

Numéro de dépôt :
1370785
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2016

Présentation de la marque ATCO

Déposée le 15 septembre 1986 par la société ATCO-QUALCAST LIMITED Société organisée selon les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATCO »

Le déposant est la société ATCO-QUALCAST LIMITED Société organisée selon les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles domicilié(e) Suffolk Works STOWMARKET SUFFOLK IP14 1EY ROYAUME-UNI,ROYAUME-UNI (dossier no 2324100) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2324100) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATCO est expirée depuis le 15 septembre 2016.


ATCO-QUALCAST LIMITED Société organisée selon les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles - Suffolk Works STOWMARKET SUFFOLK IP14 1EY ROYAUME-UNI,ROYAUME-UNI (dossier no 2324100) - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2324100) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2006 n°2324100 - Publication au BOPI 2006-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation n°2075038 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439933 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°468274 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°439932 - Publication au BOPI 2006-09-11

Machines agricoles, horticoles et leurs accessoires.